Cartulaires Généraux. Les 4 Volumes. Manche (50)
Num : 2876 Année : 1257Hôpital : Valcanville
Cherbourg - 50
[27 mai] 1257 (1). Arrêt du parlement de Paris, confirmant les Templiers et les Hospitaliers dans l’exercice de tous les droits sur les vins dans les ports du Cotentin.
Sources : Paris : Archives nationales, Xia 1, folio 2 (copie, XIIIe siècle).
Analyse : Boutaric, Actes du parlement de Paris, I, 10, n° 111.
Texte : Beugnot, Les Olim, 1, 15.
Notes : 1. L’acte est simplement date de la session du parlement de la pentecôte de l’année 1257 ; il est certainement postérieur au 27 mai, et fut très vraisemblablement rendu en juin ou en juillet 1257.
Num : 3011 Année : 1262
Hôpital : Valcanville
Cherbourg-en-Cotentin - 50
[9 février] (1) 1262. Arrêt du parlement de Paris, ordonnant aux hommes des Hospitaliers de payer, comme les autres, au roi de France, un droit de deux tonneaux, ou quatre livres par tonneau, pour chaque cargaison de vin amenée pour être vendue dans certains ports du Cotentin (baillivia Constantini).
(Voir plus haut, II, n° 2876)
Sources : Paris : Archives nationales, X 1, folio 122 (copie, XIIIe siècle).
Analyse : Boutaric, Actes du pari, de Paris, I, 59, n° 650.
Texte : Beugnot, Les Olim, I, 533.
Notes : 2. Voir la note précédente.
Num : 4231 Année : 1293
Hôpital : Villedieu, Commanderie
Villedieu-les-Poêles-Rouffigny - 50
Philippe IV le Bel, roi de France, ratifie l’amortissement, obtenu par les Hospitaliers de Villedieu de Saultchevreuil, de biens sis à Villedieu de Saultchevreuil.
Sources : Paris : Archives nationales, S. 5057, n° 2 (original scellé).
Analyse : Mannier, Commanderies du grand-prieuré de France, 453. (Commanderie de Villedieu)
Notes : 1. Actum Parisius, anno Domini millesimo CC nonagesimo tercio, mense octobris.
Sur le repli : Facta est collacio per me Symonem.
