Cartulaire Général. Volume 3 Oise (60)
Num : 673 Année : 1278Hôpital : Lalandelle
Beauvais - 60
[6 janvier] (1) 1278. « Arrêt du parlement de Paris, déclarant que les Hospitaliers de [la] Landelle y ont toute justice et gibet contre l’évêque de Beauvais. »
Sources : Paris : Bibliothèque nationale, latin 18310, folio 29 (copie, XVIe siècle).
Boutaric : Actes du parlement de Paris, I, 347, n° 301.
Notes : 1. Cette date n’est qu’approximative ; l’arrêt ayant été rendu pendant la session de l’épiphanie de l’année 1277 (6 janvier 1278), celui-ci ne peut être antérieur, mais est probablement postérieur au 6 janvier.
Num : 785 Année : 1281
Hôpital : Lalandelle ou La Landele
Beauvais - 60
Juillet 1281, Paris. Philippe III, roi de France, expédie un jugement du parlement de Paris, relatif au droit d’usage des Hospitaliers de France dans la forêt de Thelle, à cause de leur maison de la Landelle.
Sources : Paris : Bibliothèque nationale, collection de Picardie, volume 305, n° 37 (vidimus de novembre 1309).
Analyse : Paris, Bibliothèque nationale, français 18310, folio 31 b (copie, XVIe siècle).
Texte : Boutaric, Actes du parlement de Paris, I, 365, n° 425.
Notes : 1. Actum Parisius, anno Domini millesimo CC octogesimo primo, mense julio.
Num : 20 Année : 1261
Hôpital : Romescamps
Beauvais - 60
[12 juin] (1) 1261. Arrêt du parlement de Paris, déclarant que les habitants de Romescamps (Romestans), au terme de leur charte, doivent juger les causes de Gautier de Brétencourt (de Bretencuria), chevalier, dans la cour des Hospitaliers à Romescamps, malgré une sentence arbitrale rendue par messire Geoffroi de la Chapelle entre les Hospitaliers et ledit Gautier, lesdits habitants, quoique vassaux de l’Hôpital, n’ayant pas figuré à cet arbitrage.
Sources : Paris : Archives nationales, X, 1, folio 115 (copie, XIIIe siècle).
Analyse : Boutaric, Actes du parlement de Paris, I (Paris, 1863), 52, n° 569.
Texte : Beugnot, Les Olim, I (Paris, 1839), 510.
Notes : 1. Cette date n’est qu’approximative ; l’arrêt fut rendu pendant la session de la pentecôte (12 juin 1261).
Num : 138 Année : 1264
Hôpital : Senlis
Oise - 60
[8 novembre] (1) 1264. Arrêt du parlement de Paris contre les Hospitaliers de Senlis, qui se plaignaient que le prévôt de Beaumont eût arrêté une voleuse à Morancy, lieu où ils prétendaient avoir la justice du larron.
Sources : Paris : Archives nationales, Xia 1, folio 36 (copie, XIIIe siècle).
Analyse : Boutaric, Actes du parlement de Paris, I, 81, n° 889.
Texte : Beugnot, Les Olim, I, 195.
Notes : 1. Cette date n’est qu’approximative. L’arrêt fut rendu pendant la session de l’octave de la Toussaint, c’est-à-dire à partir du 8 novembre 1264. C’était la plus longue des sessions du parlement ; comme elle succédait aux vacances, elle se prolongeait parfois jusqu’à celle de la Chandeleur (2 février).
