Cartulaire Général. Volume 3 Loiret (45)
Num : 399 Année : 1269Hôpital : Montézat
Courtenay - 45
Octobre 1269, Paris. Louis IX confirme, en le vidimant, l’acte de Baudouin II, empereur de Constantinople, de juillet 1269.
(Voir plus haut, n° 3345)
Sources : Paris : Archives nationales, S. 5252 A, n° 9 (vidimus du prévôt de Villeneuve-le-Roi, du 30 janvier 1369), et n° 10, folio 1 (cahier de copies, fin XVe siècle).
Analyse : Paris, Archives nationales S. 6017, folio 43 b (inventaire de Launay, de 1745).
Notes : 1. Actum Parisius, anno Domini millesimo ducentesimo sexagesimo nono, mense octobri.
Num : 375 Année : 1269
Hôpital : Montezat, commanderie
Courtenay - 45
Juillet 1269, Paris. Baudouin II, empereur de Constantinople, promulgue un accord, intervenu entre lui et le grand-prieur de France, relatif à la justice de Montezat.
Sources : Paris : Archives nationales, S. 5252 A, n° 10, folio 1 (cahier de copies, fin XVe siècle, d’après une confirmation de Louis IX, d’octobre 1269), et n° 9 (vidimus du prévôt de Villeneuve-le-Roi, du 30 janvier 1369, d’après la même confirmation).
Analyse : Mannier, Commanderies du grand-prieuré de France, 350.
Notes : 1. La contrepartie de cet accord, c’est-à-dire l’acte émané de Jean de Chevry, lieutenant du grand-prieur de France, nous a été conservée (Paris, Archives nationales, JJ. D, folio 110, copie, XVe siècle).
2. Datum Parisius, anno incarnacionis Domini millesimo ducentesimo sexagesimo nono, mense julii, imperii nostri anno tricesimo.
Num : 441 Année : 1271
Hôpital : Saint-Marc, Commanderie
Orléans - 45
[2 février] 1271 (1). Arrêt du parlement de Paris, enjoignant au bailli d’Orléans de continuer à justicier, au nom du roi de France, deux hôtes, que les Hospitaliers avaient à Orléans.
Sources : Paris : Archives nationales Xia 1, folio 183 (copie, XIIIe siècle).
Analyse : Boutaric, Actes du parlement de Paris, I, 155, n° 1655.
Texte : Beugnot, Les Olim, I, 847.
Notes : 1. Cette date n’est qu’approximative ; l’arrêt fut rendu pendant la session qui s’ouvrit à la Chandeleur de l’année 1270 (2 février 1271), probablement dans le courant du mois de février.
2. Datum anno Domini M CC septuagesimo primo, III idus februarii.
Num : 1181 Année : 1291
Hôpital : Tivernon
Pithiviers - 45
[1-21] avril 1291, Paris (1). Philippe IV le Bel, roi de France, confirme une sentence, prononcée par le prévôt de Paris au profit des religieux des Vaux de Cernay contre le grand-prieur de France, relativement au droit de pâture, que ce dernier prétendait avoir dans les bois de Tivernon, sentence dont les Hospitaliers avaient fait appel devant le parlement de Paris.
Sources : Versailles : Archives de Seine-et-Oise, H, fonds des Vaux de Cernay, layettes 11, cote A, n° 6 (original scellé).
Analyse : Boutaric, Actes du parlement de Paris, I, 440, n° 788a (à la date d’avril 1291).
Texte : L. Merlet et A. Moutié, cartulaire de l’abbaye de N.-D. des Vaux de Cernay, I (Paris, 1857), 871.
Notes : 1. La date permettrait aussi de penser que l’acte est d’avril 1290 (du 2 au 30), s’il y avait eu une session du parlement au commencement de l’année 1290 ; mais il est peu vraisemblable que la session de novembre 1289 se soit prolongée jusqu’en avril 1290. Il se peut cependant que l’expédition de l’arrêt soit postérieure de quelques mois au jour où il fut rendu ; on a des exemples de pareils retards.
2. Actum Parisius, anno Domini millesimo ducentesimo nonagesimo, mense aprili.
Abbaye des Vaux-de-Cernay
